Groupement d'employeurs Drdjs Bourgogne Apsalc 21 Cdos Crib

Documents à télécharger

Ici sont recensés tous les documents à télécharger qu'on peut trouver dans le site du Groupement d'Employeurs

 

Ces documents, mis à votre disposition à titre informatif, ne constituent pas des documents officiels.

 

 

 

 

Note : Pour pouvoir lire ces documents vous aurez besoin d'installer le logiciel gratuit Acrobat Reader :

http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html

Il vous faudra aussi un traitement de texte (comme Word ou OpenOffice)

 

 

 

Constitution et administration du GE

 

Modèle de statuts (format Rtf)

 

Modèle de règlement intérieur (format Rtf)

 

Lettre de déclaration à la DDTEFP (format Rtf)

 

Lettre de déclaration à la préfecture (format Rtf)

 

Lettre de convocation à l'assemblée générale (format Rtf)

 

Lettre de procuration pour l'assemblée générale (format Rtf)

 

Lettre de convocation au conseil d'administration (format Rtf)

 

Coupon-réponse au conseil d'administration (format Rtf)

 

 

Gérer les salariés

 

Modèle de contrat de travail (format Pdf)

 

Déclaration Unique d'Embauche (format Pdf)

 

Déclaration M0 au Centre de Formalités des Entreprises (Urssaf) - INSEE (format Pdf)

 

Réforme de la Formation Professionnelle Continue (format Pdf)

 

Feuille de présence mensuelle (format Pdf)

 

Demande de congés (format Pdf)

 

Déplacements (format Pdf)

 

Informations sur les frais professionnels (lien vers page)

 

 

Gérer les finances

 

Modèle de convention GE/Utilisateurs (format Pdf)

 

Modèle d'adhésion à télécharger (format Rtf)

 

Planning annuel horaire et financier (format Excel)

 

Tableau de trésorerie prévisionnelle (format Excel)

 

Modèle de facturation à télécharger (format Excel)

 

Modèle de compte de résultat (format Excel)

 

 

Conventions collectives

 

Convention Collective Nationale du Sport (format Pdf)

 

Convention Collective de l'Animation Socio-Culturelle (lien vers site)

 

Autres conventions collectives (lien vers site)